L’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard souhaite établir une relation de confiance avec les utilisateurs de son site Internet, dans le respect des lois en vigueur sur la protection de la vie privée. Conformément aux dispositions prévues par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), qui fixe les obligations précises pour les éditeurs professionnels de site Web, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de ce site.
Identification
Le site internet du Temple Saint-Martin est édité par l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard, située au 18 rue Viette – 25200 MONTBELIARD.
La responsable de la publication est Mme Christiane Becker.
Hébergement
illicoweb
Création et hébergement de sites internet
ZI de Bourogne-Morvillars – 90 120 MORVILLARS
Tél. 03 84 36 66 42
Contenu et informations
L’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard met à disposition un contenu informatif à partir de textes et d’éléments transmis par les prestataires concernés. La responsabilité de L’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard ne saurait être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Dans toute la mesure du possible, l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard s’assure avant la diffusion des informations de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurants sur son site internet.
L’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans obligation, de supprimer, d’améliorer ou de corriger tout ou partie de ses services ou des éléments figurants sur son site.
Droits d'auteur
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des logos, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Liens hypertextes
La présence de liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage.
La création de liens hypertexte vers le site de l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard est soumise à son accord préalable. Pour lui faire parvenir une demande, il suffit d’envoyer un mail au webmaster.
Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers le site de l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, l’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard se réserve le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur son site.
Protection des données personnelles et cookies
L’Église Protestante Unie de France Paroisse de Montbéliard s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du site internet et de toute personne utilisant ses services de manière générale.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles.
